Nouvelle constitution

Sommaire

Chapitre 1 : La Bretagne souveraine
Titre 1er : Souveraineté
Titre 2e : La Bretagne et les bretons
Titre 3e : Les symboles bretons

Chapitre 2 : Le droit breton
Titre 1er : Les sphères du droit
Titre 2e : Les normes suprêmes
Titre 3e : Lois & coutumes
Titre 4e : Traités
Titre 5e : Domaine administratif
Titre 6e : L'autorité des normes

Chapitre 3 : Le Grand Duché
Titre 1er : Le trône grand-ducal
Titre 2e : Le conseil ducal
Titre 3e : La Table ronde

Chapitre 4 : Les cités
Titre 1er : La ville
Titre 2e : Les chartes locales

Chapitre 5 : Les dignités

Titre 1er : Le Cromlec'h
Titre 2e : La noblesse
Titre 3e : La citoyenneté


Chapitre 6 : La Justice

Titre 1er : La Cour de Justice
Titre 2e : La chancellerie
Titre 3e : Les principes de la Justice

Chapitre 7 : Les coutumes naturelles, suprêmes et ancestrales

Titre 1er : Coutumes naturelles
Titre 2e : Coutumes suprêmes
Titre 3e : Coutumes ancestrales

[r]1[/r]
Préambule


La Bretagne est un Grand Duché pleinement souverain depuis l'aube des temps au régime mixte car le destin du pays est à la fois aux mains des dignes, des justes et de la multitude. Fier de son héritage celte et féodal, le droit breton découle du présent corps de règles, auquel nul ne doit déroger, fixant les pouvoirs concourant à la res publica bretonne.
La Bretagne est conduite par les élus du pays, sous l'égide bienveillante de la couronne grand-ducale, sous le regard de Dieu et de nos ancêtres dans les cieux, dans le cadre de la présente Constitution.


Chapitre 1 : Le Grand Duché souverain de Bretagne


Titre 1er : Souveraineté

Disposition première
La Bretagne est un Grand Duché libre et indépendant, sa souveraineté n’appartient à nul autre qu’à lui même et repose dans les mains des institutions issues de son sein. Nulle puissance extérieure, quelle qu’elle soit, ne peut imposer sa volonté, sur quelque domaine que ce soit, en Bretagne. Nulle institution étrangère ne possède d’autorité en Bretagne sans délégation préalablement consentie de pouvoir par le droit breton.

Disposition deuxième
La souveraineté de l’Etat breton est indissociable de la Bretagne et nul ne peut en disposer ni l’aliéner , pas même le peuple ou ses gouvernants.

Disposition troisième
La Bretagne ne peut être amputée d’aucune portion. Aucune partie de la Bretagne ne peut être cédée même sous la contrainte. La Bretagne s'entendant comme le sol et les flots régis par le droit breton, peuplés de bretons et appartenant historiquement à la Bretagne.

Disposition quatrième
Tout pouvoir provient du Très haut, du peuple breton ou de la dignité bretonne. Le pouvoir est déposé dans les diverses institutions bretonnes et est indisponible à toute entité illégitime.

Disposition cinquième
Duc(hesse) et Grand(e) Duc(hesse) n'ont à plier genou devant personne, sinon devant Dieu.

Titre 2e : La Bretagne et les bretons

Le régime

Le Grand Duché est un Etat souverain, un Etat de droit, un pays cerné par les flots et les françois. Fier de sa liberté ancestrale remontant à Nominoë, le Tad ar Vro, le Grand Duché s'articule à la manière du Triskell. En sa première branche, la terre dans laquelle nous plongeons nos racines : le Cromlec'h, symbole du lien entre le passé et l'avenir, gardien de notre héritage. En sa seconde branche, le feu dont la vivacité reflète la flamme du peuple, dont la forme varie constamment, véritable force vive : la Table ronde, symbole des aspirations du peuple sur le moment présent. En sa dernière branche, l'eau apaisante qui ne craint ni les coups de glaive ni les altérations du monde, eau bienfaisante dont la clarté permet à la Vérité de se refléter : la Cour de justice, symbole de sagesse, gardienne du respect de nos valeurs.

Au centre de ce Triskell se situe le Grand Duc, rouage permettant aux trois branches de former une spirale à la rotation harmonieuse. Pièce maîtresse, lien robuste du fonctionnement des institutions, le Grand Duc assure l'équilibre de la Bretagne et son bon mouvement.

Bien qu'ayant un Grand Duc au dessus de tous, la Bretagne n'est pas une monarchie, bien qu'ayant un groupe de dignes assurant les charges publiques, la Bretagne n'est pas une aristocratie, bien qu'ayant des élections, la Bretagne n'est pas une démocratie. Elle est un régime mixte ou ni la multitude, ni quelques uns, ni un seul, ne peuvent écarter les autres du pouvoir. Tous concourent à la res publica bretonne.

Le peuple breton

Plutôt la mort que la souillure, c’est ce que s’est promis
Le breton qui ne vit que par et pour son pays.

Le breton plonge ses racines dans la terre ,
Ses côtes et sa lande il se doit de protéger.
Ne confie pouvoir et autorité qu’à ses pairs,
Et lève le poing contre qui veut l’enchaîner.

Est caractérisée comme bretonne toute personne reconnaissant les valeurs constitutionnelles du pays , reconnaissant l’identité de son peuple, portant amour à sa Bretagne, et qui en outre se réclame breton.

Etre breton conduit à devoir défendre sa terre et ses frères contre les menaces qui les guettent.
Etre breton donne le droit de bénéficier des services et de la protection du Duché.
Etre breton est un privilège , une fierté, qu’il faut savoir apprécier.

On peut être breton de cœur , breton de sol , ou les deux , c’est à dire breton tout court.

Le territoire breton

Le territoire breton comprend la Bretagne, éternelle, inaltérable et indivisible, constituée de ses 9 pays : la Cornouaille, le Rennais, le Léon, le Dolois, le Nantais, le Trégor, le Vannetais, le Briochin et le Malouin. Le territoire breton comprend également tout sol sur lequel s'impose le droit breton ainsi l'autorité publique bretonne et qui est déclaré appartenir au Grand-Duché.



Titre 3e : Les symboles bretons

La devise
La devise de la Bretagne est : "Kentoc’h mervel eget bezañ saotret", se traduisant par : "Plutôt la mort que la souillure" et "Potius mori quam foedari".

La bannière
Son symbole est l’Hermine, qui orne la bannière ducale. Nulle bannière ne possède force et dignité supérieures sur celle aux hermines.

La foi
Sa foi se place dans la religion d'Aristote et les croyances traditionnelles celtes.

La cirrhose
Son foie est le matelas d'acier recevant vaillament les breuvages traditionnels qui font notre fierté : la bolée, le chouchenn et l'incomparable prunavampi.

La couronne suprême
Le Grand Duc de Bretagne est l'allégorie du pays, il est par là intouchable et sacré.
La Sainte Reine feue Nathan est quant à elle le visage de la Bretagne d'autrefois et son nom est également sacré.
Le prodigue Gomoz de Penthièvre est trop fripon pour être sacré, mais son nom se doit d'être respecté.
La douce et belle Evenice au coeur d'or pour son règne éclairé, mérite aussi que son nom soit révéré.

La langue
Les langues bretonnes sont le trésor de notre peuple, une part de notre identité, qu'il convient de promouvoir, transmettre, respecter et préserver.

L'hymne
L'hymne de Bretagne est Breizh ma bro composé par Iryah :
Le sang qui coule dans nos coeurs,
Oh Breizh! Ma Breizh, ma Bro!
La fierté de ton peuple et son honneur,
Oh Breizh! Ma Breizh, ma Bro!

Le chant de tes fils est le son de ta voix
Ton coeur bat au rythme de nos pas
Ton futur se dessine à l'effort de nos bras
Ton sol et tes mers sont nos lois

La foi, la noblesse et la sagesse,
Le Tryskell qui soutient ton nom,
Nous protègent à jamais de la faiblesse,
Oh Breizh! Ma Breizh, ma Bro!

De tes Mers tu nous donnes courage et furie,
De tes Terres viennent la force et la vie,
De tes Cieux l'unité et l'espoir infini,
De tes Vents la liberté aussi.

En ton sein brilleront à tout jamais
Les feux éteints trop tôt
De ceux qui avant nous déjà chantaient
Oh Breizh! Ma Breizh, ma Bro!

Le sang qui bat dans nos coeurs...
Oh Breizh! Ma Breizh, ma Bro!

La fierté et notre honneur...
Oh Breizh! Ma Breizh, ma Bro!

[r]2[/r]
Chapitre 2 : Le droit breton

Titre 1er : Les sphères du droit

De la gradations des normes bretonnes

Il n'est assurément de plus bel exemple de hiérarchie,
Que celle à laquelle les textes bretons sont soumis.

Au sommet de l'édifice juridique culmine majestueusement les normes suprêmes, émanation de la volonté de la Bretagne souveraine.

En second rang trônent glorieusement les lois, les coutumes et les traités.

En dessous règne sans partage le domaine administratif, réglementant consciencieusement la vie en commun et le fonctionnement des administrations.

Enfin au ras de le lande s'étend dans toute son immensité l'indispensable socle de toute société : le droit émanant des personnes privées.

Chaque norme devant se soumettre à celles d'un rang supérieur.

Du domaine de chaque sphère de droit

La loi se bornera à organiser l'étendue de la puissance publique, du domaine public et du fonctionnement des institutions publiques. L'ensemble de la sphère privée, comprenant l'intégralité des activités et rapports que les individus peuvent entreprendre seuls ou entre eux, sera sous l'empire de la coutume, tirant sa source des moeurs et voeux ancrés dans la société et appréciée au regard du bon sens des magistrats. Enfin la mise en oeuvre de la puissance publique, du maintien de l'ordre et l'organisation de son administration appartiendront au domaine administratif.
Tout abus de compétence outrepassant les frontières posées par la Constitution se devra d'être sanctionné devant la Cour de Justice.


Titre 2e : Les normes suprêmes

La Constitution ne peut être révisée qu’après un vote à la majorité des deux tiers des membres du conseil ducal de la majorité des maires réunis sur la modification à apporter et avec le sceau indispensable du Grand Duc signifiant son approbation, formalité dont on ne peut se dispenser que dans l'hypothèse de l'incapacité du Grand Duc à manifester sa volonté dans un délai raisonnable par cause d'une indisponibilité insurmontable. Il peut être dispensé du consentement du Grand Duc en cas d'unanimité du conseil ducal.
Le Cromlec'h devra ensuite autoriser telle réforme.
Tant que la révision n'est pas valide, toute personne peut saisir la section de contrôle de la Cour de justice pour statuer sur la réforme constitutionnelle. Si la Cour sanctionne la réforme celle ci ne pourra être opérante. Une sanction ne peut être possible que pour une irrégularité de procédure ou pour transgression d'une valeur supra constitutionnelle.

Les normes constitutionnelles bretonnes entrent en vigueur au jour de la proclamation terminant la procédure de révision. Elles sont invocables par tous et en toutes juridictions. Leur autorité est universelle.

Les révisions constitutionnelles doivent respecter les valeurs supra constitutionnelles que sont l'inaliénabilité de la souveraineté bretonne, la suprématie des intérêts vitaux du pays sur tout autre intérêt, le respect de principe d'Etat de droit, l'indépendance de la Justice et les coutumes suprêmes. ( hrp = charte du juge )


Titre 3e : Lois & Coutumes

Les lois sont l'oeuvre de la Table ronde. L'entrée en vigueur d'une loi se produit au jour de sa publication officielle. Elles se doivent d'être claires, intelligibles et propres sur elles. Le duc ou la Grande Duchesse peuvent, si l'humeur leur en dit, remettre la décision d'adoption ou d'abrogation d'une loi au corps citoyen.

Les coutumes prennent forme dans la pratique et la tradition, elles sont l'oeuvre de la société toute entière et n'ont qu'une force relative. Elles s'apprécient en effet par le regard souverain des juges et évoluent au gré des aspirations et moeurs du pays. Une coutume n'entre en vigueur qu'après s'être ancrée durablement dans la population.


Titre 4e : Les traités

Les traités sont les accords pris par la Bretagne avec une entité juridique extérieure. Pour devenir effectif un traité doit être ratifié. Pour ratifier deux voies sont possibles. La première consiste à obtenir l'accord de la majorité des votants de la Table ronde. La seconde consiste à combiner la signature de la Grande Duchesse et du Duc.

Titre 5e : Domaine administratif

Le domaine administratif comprend l'ensemble des actes réglementaires édictés par les autorités administratives. Ces actes entrant en vigueur au jour de leur publication ou de leur notification selon leur nature. Ils sont également hiérarchisés en raison de la qualité et de la compétence de leur auteur. Le duc possédant un pouvoir administratif supérieur et général.

Titre 6e : L'autorité des normes

Les normes ne prennent effet qu'au jour de leur entrée en vigueur en bonne et dûe forme, après une adoption régulière, jusqu'au jour de leur abrogation. Leur portée s'étend à tous, à toutes et à tout sur le territoire breton et même au delà si celles-ci ont vocation universelle. Les effets ne peuvent porter que sur l'avenir sauf à prévoir un effet rétroactif expressément justifié par un impératif d'intérêt public.

[r]4[/r]
Chapitre 3 : Le Grand Duché

Titre 1er : Le trône grand-ducal

Car elle est la plus haute dignité qui soit
Couronne ancestrale de Bretagne échoit
A la plus noble âme, à la plus pure sève
A celle dont le visage reflète la Bretagne : la magnifique Eve

Le titre de Grande Duchesse est indisponible et ne peut se retirer par quelque moyen que ce soit. Il est attribué constitutionnellement à une personne de sang breton reconnue par les institutions pour sa sagesse et sa pureté, sous le contrôle de la Cour de Justice. La couronne est le plus haut honneur de Bretagne et ne se rend qu'au jour de la mort de son titulaire ou au jour de son irrémédiable démission.


A grâce éternelle, pouvoirs intemporels
A rouage étincelant, pouvoirs conséquents.

La Grande Duchesse notre Très Bonne Reine détermine et dirige la diplomatie bretonne coinjointement avec le duc, veille au respect de la Constituion et des honneurs dans le pays et exerce un rôle d'arbitrage entre les institutions.

Elle dispose du droit d'accéder à toutes les informations existantes, nul ne peut refuser d'ouvrir sa porte devant elle. Elle dispose en outre d'un droit de grâce absolu et souverain.


Lorsque le péril menace et que le conseil défaille
La reine seule, pour porter le fardeau est de taille

Lorsque le vil se faufile
Reine est là pour reprendre le fil.

La Grande Duchesse notre Délicieuse Reine peut si le conseil est hors d'état d'assurer sa mission, ou s'il viole manifestement et délibérément la Constitution, déclarer prendre la suppléance. Le Cromlec'h et la Cour de justice doivent alors confirmer cette prise de pouvoir pour qu'elle entre en vigueur et en fixer le terme.






Titre 2e : Le gouvernement ducal

Du Duc de Bretagne

Toutes choses en Bretagne sont tenues dans la main du Duc ou de la duchesse,
De ses doigts il ou elle commande aux destinées et dans le creux de sa main tient les richesses,
De sa poigne il ou elle doit briser les menaces et abattre par son poing les ennemis qui se dressent.

Le duc ou la duchesse de Bretagne est élu(e) par les douze membres du conseil après chaque renouvellement.

Le duc ou la duchesse a le pouvoir de nommer et de révoquer aux postes du duché, de diriger la politique intérieure mais aussi extérieure de la Bretagne, en coopération avec la Grande Duchesse, de déclencher la guerre ou d’accepter la paix, est chef des armées et protecteur de la Bretagne.

Il ou elle dispose d'un droit de grâce judiciaire dont l'utilisation est contestable auprès de la Cour de justice.


Du conseil du duc

Le conseil ducal se compose des 11 élus entourant le duc ou la duchesse. Ensemble ils forment le gouvernement de la Bretagne.Tous les membres du gouvernement doivent obéissance au duc. Tous ? Non car le juge ne répond que devant le droit.

Tous les membres du gouvernement disposent d'un pouvoir administratif restreint, leur permettant de prendre les actes qu'ils estiment utiles dans leur domaine de compétence.





Titre 4e : L'armée

Force et puissance de la Bretagne s'assure par l'armée même en paix installée,
Tout lui est acquis pour triompher dès lors que guerre est déclarée et ost levé.

L'armée est commandée par le premier de tous les braves c'est à dire le duc ou la duchesse, avec le concours de son état major, composé du capitaine, du connétable et de la Grande Duchesse à l'épée redoutable, éventuellement des officiers si la loi le décide.

L'armée est soumise à la loi martiale.

En période de guerre, l'armée peut se voir reconnaître un pouvoir extraordinaire lui permettant de recourir à toute action lui permettant directement ou indirectement d'atteindre la victoire militaire.

La Grande Duchesse au verbe sage, le capitaine et le connétable disposent d'un pouvoir de commandement général.

La Grande Duchesse seconde le duc dans la marche des troupes. En cas de défaillance du duc, la Grande Duchesse prend seule le commandement de l'armée.




Titre 6e : La Table ronde

Cercle de granit épris d'égalité,
Décide du destin du blé, des deniers et des administrés,
Sur elle toute la politique de notre beau duché se fonde,
Table des élus tu te dois d'être ronde.


Lieu de réunion des maîtres de Bretagne, la Table ronde se compose premièrement des dirigeants élus : le duc, les conseillers ducaux, les maires et la Grande Duchesse ; disposant d'un droit de vote égalitaire par tête. La Table ronde se compose secondement des artisans de la politique bretonne : les évêques et les anciens ducs de Bretagne et toutes les personnes invitées par la Loi ou par la Table ronde elle même à participer ; ne disposant pas d'un droit de vote.

La Table ronde discute et fixe la politique générale en Bretagne et est détentrice du pouvoir législatif. Elle peut commander des enquêtes publiques, prononcer des injonctions et sanctionner les mauvais comportements dont l'appréciation et la détermination sont effectuées par la Loi.

Les décisions, sauf exception, se prennent à la majorité des votants.

Le duc et la Grande Duchesse président la Table ronde et y font régner la discipline pour assurer le bon fonctionnement de l'institution, pour permettre une bonne communication et une interaction régulière avec les autres composantes institutionnelles mais aussi pour vérifier le bon déroulement des votes.









Chapitre 4 : Des cités

Titre 1er : Les villes

Rimes à trouver

Les 10 grandes cités de Bretagne s'organisent et se gèrent par principe librement. Elles disposent de leurs propres forces publiques et possèdent des finances autonomes. Cependant le duché peut, à condition de satisfaire un intérêt propre à toute la Bretagne, commander aux cités et réquisitionner leurs moyens, en proportion du besoin et dans le respect du droit.

Les maîtres des Cités garants de bon ordre dans l'enceinte de leur municipalité,
Se doivent d'assurer paix, sécurité et prospérité au peuple qui leur confia les clefs.

Le maire, élu par la population de sa ville, est chargé d'assurer une bonne gestion du trésor de sa cité, d'assurer sécurité et sûreté à tous, de veiller à la prospérité de sa communauté et de ne pas entraver celle de la Bretagne tout entière.

Le maire dispose d'un pouvoir administratif général sur l'ensemble de sa cité et peut lever l'impôt si bon lui semble, dans l'intérêt du bien commun.


Titre 2nd : les chartes locales

Rimes à trouver

Les cités et le duché peuvent négocier librement entre eux, dans le seul respect de la Constitution, la répartition des prérogatives et responsabilités publiques. Chaque maire peut ainsi conclure avec le duc une charte déterminant le système politique local et l'attribution de chaque compétence. Cette charte n'entrant en vigueur qu'au jour de sa publication avec le sceau de la ville concernée et le sceau du duché.

Les chartes localessont facultatives et révisables à tout moment. Par défaut la ville ne possède que la compétence financière, celle d'initier des procès, celle d'organiser librement son administration locale et celle du maintien de l'ordre du local.

[r]3[/r]
Chapitre 5 : Les dignités

Titre 1er : Le Cromlec'h

Le Cromlec'h est ce cercle parfait où les bretons les plus saouls,
Se rassemblent pour siéger avec la majesté des Peulvanoù.

Le Cromlec'h est le lieu de réunion des maisons de Bretagne. Il représente la diversité de la population et la continuité des âges. Présidé par la Grande Duchesse à l'élégance légendaire, le Cromlec'h veille au respect de la dignité et de la moralité de la Bretagne.

Le Cromlec'h a pour mission de contrôler le fonctionnement de la Bretagne. Pour ce faire il dispose d'un pouvoir d'enquête et peut réclamer des comptes.

Le Cromlec'h a pour mission de maintenir le respect de l'ordre civique et patriotique en Bretagne. Pour ce faire il a les attributions d'un tribunal moral.

Le Cromlec'h a pour mission de donner son avis et son conseil, afin d'éclairer par la sagesse de ses remarques, remontrances et propositions, le peuple breton et ses institutions. Pour ce faire il possède un pouvoir de conseil et d'expression libre et général .


Titre 2e : La noblesse


Titre 3e : De la citoyenneté

La citoyenneté est une dignité accordée par le Grand Duché aux individus considérés comme aptes à participer à la vie civique. L’octroi du titre de citoyenneté s’effectue après une procédure longue d’une semaine où la laborieuse administration se devra d’enquêter sur la moralité du demandeur, sur la sincérité de sa démarche, sur son implication dans la communauté bretonne, sur sa loyauté envers la Bretagne et sa souveraineté ainsi que sur sa capacité à exercer correctement les charges incombant à un citoyen. Les modalités de l’octroi de la citoyenneté sont définies par la loi.

Le citoyen a pour devoir essentiel de participer à la vie de communauté bretonne, de servir et faire honneur à son pays et de se montrer digne du titre qu’il a reçu. Les modalités des obligations et droits du citoyens sont définis par la loi.

[r]5[/r]
Chapitre 5 : les principes fondamentaux à valeur constitutionnelle

Titre 1er : L'établissement de ces principes

Sont des principes essentiels et constitutionnels bretons,
Les valeurs qui se dégagent de la noble Constitution.

Les principes fondamentaux de l'ordre juridique breton s'établissent par l'interprétation de l'esprit constitutionnel de la Bretagne, de la concordance avec l'idéologie animant notre droit suprême, ce qui doit les faire paraître comme cohérents avec le corps constitutionnel.

L'établissement de ces principes essentiels se fait par les juges de la Cour de justice. Exceptionnellement le juge ordinaire peut établir l'un de ces principes mais sa portée reste subordonnée à celle de la Cour de justice.

Sont aussi principes essentiels et constitutionnels bretons,
Les valeurs qui se dégagent de la nature et de ses dons.

Le droit de la nature, caractérisé par son universalité et son ancienneté remontant au delà de l'époque des dresseurs de dolmens , est un droit absolu, voulu par Dieu et sa Nature, auquel on ne peut déroger et qui a donc valeur constitutionnelle.

L'interprétation du droit naturel est limitée à la Cour de justice.

Sont finalement principes essentiels et constitutionnels bretons,
Les valeurs émanant des plus illustres et anciennes coutumes que nous ayons.

Les plus anciennes et les plus établies des coutumes de Bretagne, revêtant un caractère pleinement universel et dont l'existence remonte au fond des âges, dont la particularité est d'être intrinsèque au peuple breton, peuvent être érigée en coutume constitutionnelle par la Cour de justice et exceptionnellement par le juge ordinaire.

Titre 2e : Les principes de privilège de l'autorité publique

Point d'interruption dans le fonctionnement des institutions,
Toujours vers la continuité du service devront tendre les solutions.

Les solutions juridiques et politiques doivent s'adapter pour que l'exécution des missions publiques soient toujours assurées.

Force et contrainte sont du côté des pouvoirs bretons
Nul ne doit s'en plaindre sauf pour immodération.

Dans la mesure où les moyens employés par le pouvoir et les restrictions de libertés restent proportionnés au but recherché, il n'y a pas lieu de contester.

Jamais breton ne sera poltron
Sa terre toujours défend pour ne pas devenir un rampant.

La défense du pays est un devoir sacré auquel tous doivent se soumettre et dont l'exécution est fixée par la loi et le juge.

Tous doivent concourir à la protection de l'indépendance bretonne et nul ne se peut dire breton s'il fait allégeance à l'envahisseur.

Breizh a raok pep tra.

Les intérêts bretons et le droit breton ont priorité sur tous les autres intérêts, même religieux.

Acier et airain sont aux mains du Grand Duché,
Nul ne saurait porter le glaive sans y être autorisé.

Le monopole de la force légitime est détenu par le duché et les cités, qui peuvent seuls en confier l'exercice à des personnes ou groupes clairement définis par la loi.
Qu'importe l'habit si le résultat resplendit ?
L'acte fortuit se doit d'être veni.

Une mesure même irrégulière en droit, se doit d'être maintenue dans l'ordre juridique si ses effets servent à satisfaire un intérêt public essentiel et impératif.

De même une mesure même irrégulière en droit, se doit d'être maintenue dans l'ordre juridique, s'il est estimé que sa sanction causerait d'avantage de tort aux intérêts du pays que son maintien.


Titre 3e : Les principes essentiels de la justice

Justice est une mais divisible

La justice est rendue que par le juge, la Cour de justice et en dernier ressort par le Grand Duc. Elle se doit de former un tout cohérent et unifié. Cependant elle peut être déléguée par la loi, la coutume ou le traité.

Justice est une et pour tous

La justice est la même pour tous dans le cadre des discriminations prévues par la Loi, la Constitution, les traités, les règlements et la coutume.

La justice est accessible à tous.

Justice de Bretagne s'entend avec Dieu
Justice de Bretagne sait ce qui est le mieux
Justice de Bretagne tu sais manier le feu
Justice de Bretagne tu suis la morale des preux

La justice de Bretagne se doit de suivre les impératifs moraux dictés par la foi, les us et les coutumes.

Juges de Bretagne ne sauraient rendre faux ou mauvais jugement,
Juges de Bretagne toujours font le mieux pour nos enfants.


La justesse d'un jugement est acquise lorsque celui ci n'est plus susceptible de recours.
Les jugements établissent la Vérité.
Les jugements tendent au bien commun. Ils servent à assurer la paix en Bretagne, non à assurer la vengeance.

Liberté ne s'entend pas là où juge et Loi se taisent.

Tout ce qui n'est pas explicitement interdit par la Loi ou le juge n'est pas forcément autorisé, même si supposé l'être.



Titre 4e : Les principes essentiels des dignités

Point d'honneur dans l'or mais dans le coeur.

La distinction des dignités ne se base pas sur la fortune mais sur le mérite.

Magistrature n'est point cure.

Occuper un poste de dirigeant au sein du Duché suppose de fournir un travail continu et de qualité.
Occuper un poste de dirigeant au sein du Duché implique que l'on ne retire point de profit pour soi, mais que l'on serve le profit de tous.

Premier en honneur, premier dans la plaine.

Les détenteurs de dignités se doivent de montrer l’exemple, ils doivent agir en breton exemplaire et être les premiers à accomplir ce qu'ils demandent des autres.
Les dignes se doivent d'être présent aux batailles pour mener les bannières. Peuvent faire exception les femmes et les ecclésiastiques.

Titres 5e : Les principes constitutifs de l'identité bretonne

Plutôt la mort que la souillure.

La devise de Bretagne autorise au sacrifice de la personne et de la chose publique, voire du pays, pour éviter la soumission, la honte ou le déshonneur.

Solidarité bretonne jamais ne s'altère

La préférence bretonne est toujours acquise en droit et en société.

Femme bretonne ne s'agenouille point devant breton,
Les deux sont à même hauteur sur la route qu'ils emprunteront.

Malgré les différences anatomiques voulues par Dieu et la Nature, homme et femme disposent de droits égaux, même si des distinctions peuvent être faîtes dans la mesure ou elles ne causent point tort à l'une ou à l'autre.

Point de pleine soumission entre bretons.

Un breton ne peut aliéner complètement les libertés d'un autre breton qui deviendrait alors son esclave. Breton doit toujours pouvoir se dégager d'une contrainte de droit par sa volonté, même si cela peut être sanctionné (notamment par la rupture d'un contrat)
L'esclavagisme et l'asservissement d'autrui restent néanmoins autorisés envers les étrangers.

Titre 6e : Le principe de transparence

C'est dans l'opacité que sévissent,
De hommes les plus grands vices.

Par principe, toute information n'étant pas considérée comme confidentielle peut être librement retranscrite.
Sont considérées comme des informations confidentielles toutes les informations dont la divulgation publique ou à un individu n'ayant pas le droit d'en prendre connaissance, peut entraîner un préjudice que quelque nature que ce soit à la puissance publique.

Pour l'armée, la diplomatie, la sécurité civile ou les affaires de la foi,
Il convient le plus souvent de rester coi.

Les membres de l'état major, les chefs de la diplomatie, les responsables de la sécurité civile et les ecclésiastiques en charge de l'officialité possède le droit de poser le sceau du secret sur toutes les informations qu'ils jugeront utiles sur le domaine concerné, entraînant un statut de confidentialité d'office que seuls l'auteur du sceau, le duc, le Grand Duc et la Cour de Justice pourront lever.

Les informations tirées de l'armée, des volets dissimulés de la diplomatie, de la sécurité civile ou de l'officialité sont présumées confidentielles jusqu'à preuve du contraire.


Les citoyens peuvent réclamer de l'administration la transparence,
Afin de savoir sur quel pied les agents et dirigeants dansent.

Par principe, tout citoyen peut réclamer la publication de sujets précis discutés au sein des institutions, après un délai de quatre mois. Le refus de publication est toléré s'il concerne des informations qui sont ou étaient confidentielles ou si le duc en exercice ou le Grand Duc font obstacle. Tout refus ne respectuant pas l'un de ces deux critères pourra être attaqué à la Cour de Justice.

Titre 7e : Le principe de continuité

Fonctionnement de la Bretagne ne saurait s'interrompre,
A chaque vacance doit être possible un contre.

Si jamais par le plus sinistre des sorts le bon fonctionnement des administrations bretonnes se trouve altéré par l'absence d'un ou plusieurs agents, alors les instances concernées ou les instances supérieures ont la capacité d'effectuer un remplacement de fait pour palier à tout blocage.

Ce remplacement de fortune se doit d'être fait dans l'intérêt de l'administration concernée, pour répondre à une insuffisance grave et se doit d'être temporaire.

La Grande Duchesse sérénissime, le Duc et la Cour de Justice peuvent à tout moment désigner un remplaçant.

Fonctionnement de la Bretagne ne saurait s'arrêter,
Service au breton ne connaitre nulle discontinuité.

Le Grand Duché de Bretagne se doit d'assurer un service continue aux bretons et de maintenir une activité permanente pour assurer la bonne gestion du pays.

Nouveautés :

Chapitre 1

-dépersonnalisation du préambule et retouches des formulations
-retouches de vocabulaire pour simplifier le langage de la Constitution
-Remplacement du territoire breton par la Bretagne dans la disposition sur l'inaliénabilité
-Ajout d'une définition du peuple breton ( déplacement de ce qui existait dans la charte des coutumes naturelles )
-Ajout d'une définition du territoire breton
-Ajout de la cirrhose comme symbole breton ( bin quoi ? Personne encore n'avait constitutionnalisé l'alcoolisme dans le monde, fallait bien qu'un breton relève ce défi )
-Ajout de la langue comme symbole breton ( histoire de contrer les enflures comme l'Anguille qui voudraient franciser tout le langage )

Chapitre 2

-Redéfinition de la pyramide des normes, suppression de 3 rangs.
-Suppression de la moitié du chapitre
-Résumé en 3 phrases de l'autorité du droit. Ce qui fait de moi soit un génie soit un horrible vulgarisateur qui vient de réduire à rien ce qui fait des milliers de pages et des siècles de discussion en droit. J'ai honte.
-Distinction entre la loi, la coutume et le domaine administratif ( nouvelle séparation des droits )
-Ajout de l'indépendance de la justice comme règle supra constitutionnelle
-définition de la loi et de la coutume ( là aussi par un minimalisme honteux pour un juriste )
-définition du domaine administratif ( là aussi en versant de grosses larmes )



Chapitre 3

-Allègement conséquent du passage sur la GD
-Petit allégement autour du duc et du conseil ducal


Chapitre 4

-Bé il est quasiment tout neuf.
-Passage de la subordination des villes à leur autonomie limitée
-Création des chartes locales

A rajouter ailleurs :


[Hrp : toutes les règles hrp fixées par les administrateurs du jeu doivent être respectées évidemment et si possible intégrées de manière cohérente dans le grand coutumier]


------------------------------------------------


Titre 5e : Le Cromlec'h

Le Cromlec'h est ce cercle parfait où les bretons les plus saouls,
Se rassemblent pour siéger avec la majesté des Peulvanoù.

Le Cromlec'h est le lieu de réunion des maisons de Bretagne. Il représente la diversité de la population et la continuité des âges. Présidé par la Grande Duchesse à l'élégance légendaire, le Cromlec'h veille au respect de la dignité et de la moralité de la Bretagne.

Le Cromlec'h a pour mission de contrôler le fonctionnement de la Bretagne. Pour ce faire il dispose d'un pouvoir d'enquête et peut réclamer des comptes.

Le Cromlec'h a pour mission de maintenir le respect de l'ordre civique et patriotique en Bretagne. Pour se faire il a les attributions d'un tribunal moral.

Le Cromlec'h a pour mission de donner son avis et son conseil, afin d'éclairer par la sagesse de ses remarques, remontrances et propositions, le peuple breton et ses institutions. Pour ce faire il possède un pouvoir de conseil et d'expression général et libre.





Titre 7e : La Cour de Justice

Collège des bretons les plus sages,
Aux décisions jamais ô grand jamais volages,
Protecteur du Coutumier au grand âge :
Cour de Justice, de Bretagne tu es l'aréopage.


La Cour de Justice se compose des plus hauts magistrats bretons, désignés par cooptation, ainsi que de toutes les personnes invitées par le statut à participer ou à assister à l'exercice de ses fonctions.

La Cour de Justice est inviolable sinon par la Grande Duchesse. Ses décisions ne rencontrent contestation que devant cette dernière, uniquement en cela qu'elles ne portent pas sur ses propres actes. Refuser de se soumettre à ses décisions relève de la trahison.

Le sceau du secret qui y règne ne peut être brisé que par les membres de la Cour elle même ou la Grande Duchesse. Toutefois, une fois un délai d'un mois écoulé à partir de la clôture d'un dossier, les sujets ayant rapport à l'affaire achevée doivent être communiqués publiquement sur simple demande d'un citoyen ou d'une partie à l'affaire. Les informations confidentielles échappent à cette règle.

La Cour de Justice est compétente pour réviser toutes les décisions de justice en second ressort. Elle dispose en outre de la compétence exclusive de contrôler les actes administratifs, bien qu'il soit laissé aux autres juridictions la possibilité de les contrôler mais uniquement par voie d'exception.

La Cour de Justice se doit d'agir en suivant les principes suivant énumérés par ordre d'importance :
La poursuite des intérêts vitaux de notre glorieuse Bretagne passe avant tout.
Le respect de l'esprit du droit et de la lettre qui en découle ne saurait souffrir le moindre écart.
La soumission aux Lois de notre Seigneur ne connait aucune entorse et sa parole est notre phare.
L'amour de la Bretagne commande de se conformer à la voie qui servira au mieux ses intérêts.
Les privilèges de l'autorité publique ne doivent pas occulter la protection des citoyens contre les excès.
Morale et équité s'enlacent pour former un idéal de justice qui se doit d'être scrupuleusement respecté.
En l'absence de toute autre repère pour guider la justice, alors le bon sens du juge doit s'imposer.

Citation :

Disposition cinquième
Duc(hesse) et Grand(e) Duc(hesse) n'ont à plier genou devant personne, sinon devant Dieu.

Le Duc a à plier genou devant quelqu'un : le Grand Duc.

Citation :

Le territoire breton

Le territoire breton comprend la Bretagne, éternelle, inaltérable et indivisible, constituée de ses 9 pays : la Cornouaille, le Rennais, le Léon, le Dolois, le Nantais, le Trégor, le Vannetais, le Briochin et le Malouin. Le territoire breton comprend également tout sol sur lequel s'impose le droit breton ainsi l'autorité publique bretonne et qui est déclaré appartenir au Grand-Duché.

Pourquoi ne pas emmerder un peu de l'angevin ?
10 pays avec le choletais ...

Citation :

supraconstitution

Beurk, quelle tâche ignoble ce mot, c'est presque pire que méta.

[Pour ceux qui en doutaient, non je ne suis pas le vrai Dagsit, mais bon la flemme de créer un compte, vous remarquerez donc que par contre je suis le vrai flemmard.]

Non le duc est souverain à sa façon et n'est soumis à personne. Il est un pouvoir concurrent à la Reine, pas un pouvoir soumis à celle ci. J'aurais également pu rajouter le président de la CJ à cet article, mais "politiquement" ça le ferait moins.

Cholet n'est pas la Bretagne, c'est un bout de France appartenant à la Bretagne. Et la Constitution n'est pas là pour faire chier les angevins, ils ne méritent pas ça.

Si tu as mieux que supra constitution je t'écoute.

Citation :

Non le duc est souverain à sa façon et n'est soumis à personne. Il est un pouvoir concurrent à la Reine, pas un pouvoir soumis à celle ci.

Pas d'accord, il est d'ailleurs obligé de lui prêter serment, comme tous les ducs.
Quand au prez de la CJ ça serait totalement idiot, tout seul il n'est rien (ou quasiment en tous cas), je vois pas ce qu'il viendrait foutre ici.

Sinon, tout ça n'est pas bien important de toute façon, par contre ça devient vraiment n'importe quoi ce que tu fais, c'est quoi cette idée totalement débile de demander à tout bout de champ leur avis à la TR ? T'as pas trouvé une bande d'incapables plus finis encore ?
D'autant que si c'est comme on pourrait le croire histoire d'avoir de la représentativité on est très très loin du compte, t'es devenu comme Tatoo ? Avant tu demandais l'avis général en public et à tous, maintenant tu préfères faire ça entre abrutis congénitaux bien au chaud à l'abri des regards ?
D'autant plus que cette manie de multiplier les votes comme les pti pains est d'un ridicule achevé, on en voit d'ailleurs les résultats, tout le monde s'en fout, ya même pas la moitié des élus qui votent et même ceux qui votent précisent qu'ils en ont rien à foutre avant de voter, avec des avis comme ça c'est sur qu'on va bien avancer. D'autant plus que non content d'être trois à voter (les plus incapables et ceux qui ont démontré a maintes reprises qu'ils pouvaient pas réfléchir plus de trois secondes d'affiliées forcément) tu leur donnes tellement de choix qu'il y en a pas un qu'est d'accord et au final ce que tu retiens comme décidé majoritairement à obtenu 3 voix, très représentatif.
La constit prend le chemin d'un infâme torchon sans l'ombre d'un rapport avec ce qu'est la Bretagne et la façon dont elle fonctionne, si on se retrouve avec des conneries telles que les traités décidés par le cromlech ou une réforme constitutionnelle par un banal vote à la majorité simple tu peux être sur que je ferais en sorte que ça soit refusé.

De même, on ne voit plus à la TR que sous prétexte d'alléger une constitution qui ne le sera pas du tout on passera ça ou encore ceci et puis ça là bas aussi tant qu'on y est sous forme de lois. Bref ton projet de droit coutumier est même pas encore à ses débuts qu'on a déja prévu de réécrire autant de lois qu'on veut en supprimer, ça sert à quoi ?

Blablablabla tu me gonfles à faire ton emmerdeur excité du dimanche.

Si tu as des critiques sur le fond fais les.

Si tu n'as que des critiques sur la méthode alors tu te les ranges bien profond car je n'en ai cure. Que ce soit consulter les demeurés des papotages imbuvables ou les arriérés de la TR le résultat est de toute manière toujours le même : personne ne se remuera le cul pour m'aider à écrire la moindre ligne de texte et le monde se divisera toujours entre les connards qui hurlent et râlent sans jamais se bouger le fion pour faire mieux et ceux qui ne comprendront rien et applaudiront dans un magnifique bêlement.

Si tu veux faire barrage viens je t'attend vieille barrique, mais ne crois pas que tes menaces à l'emporte pièce me feront reculer sur ma manière de faire. J'expérimente un nouveau procédé, à la con sûrement, qui me permet de me décharger de certains choix dont je me fous royalement ( que ce soit la TR ou le Cromlec'h qui vote le traité quelle importance ? L'un et l'autre enregistreront toujours ce que la GD présente comme bon )

Maintenant je serais très heureux de savoir ce qu'est la "Bretagne" selon toi et "comment elle fonctionne". Plutôt que de faire genre du monsieur je sais mieux que tout le monde ce qu'est la vraie bretagne, celle d'en bas tout ça tout ça, explique moi plutôt ce qui cloche. Allez je t'écoute tête de noeud déballe un peu la sauce si tu as quelque chose dans le falzard.

Mais forcément c'est toujours mieux de dire : c'est que de la merde en barre plutôt que de dire : ça ça va pas à mon avis, il faudrait le changer par ça et si tu veux je m'occupe de l'écrire. Alors continue ton petit manège mais tant que tu ne seras pas constructif je traiterai ton opinion avec autant de valeur que celle d'un naoned qui fustige tout en argumentant par le contraire de ce qu'il voulait.

Si tu crois que je vais m'emmerder à écrire quelque chose pour t'entendre passer ton temps à dire que c'est de la merde parce que c'est pas toi qui as écrit cette merde, j'ai autre chose à foutre de mes journées et j'ai déjà donné, je suis d'ailleurs pas le seul, tu peux bien t'étonner que personne ne se bouge pour t'aider ... quand t'arrêteras de prendre les gens pour des cons je serais constructif, on est pas prêt de l'être ni l'un ni l'autre.

Quand aux critiques sur le fond, je les ferais quand ça sera aux votes, de toute façon c'est le seul et unique moment ou ya vaguement du monde pour écouter, et encore, c'est certainement pas au bouché que tu es que je vais perdre ma salive à les faire.
Je sais bien que ça t'amuse de me traiter de tous les noms et que tu meurs d'envie que je t'en donne encore un peu plus l'occasion, j'en suis d'ailleurs très heureux pour toi, joli régression, faut croire que c'est par cycle, mais pour ma part j'ai autres chose à faire.

Après tout moi je m'en fous, je me disais juste qu'il était pas idiot d'essayer de garder une vague idée de ton projet de départ dans tout ça, mais bon la TR déteint, si t'as décidé de faire tout et son contraire à deux jours d'intervalles, je vais aller m'installer et admirer le spectacle.

Quand au sujet particulier des traités, comme tu le dis, que ce soit la TR ou le cromlech ils servent à rien, pour ma part ça ne me semblait pas une raison adéquate pour les conserver là dedans, ça doit surement être une question de point de vue hein, alléger en gardant l'inutile, tout un concept, ça va plaire à Elfyn en tous cas.

Mais oui après ton quart d'heure d'excitation voilà le quart d'heure du "je m'en fou t'es qu'un con et de toute façon j'ai raison".

Quoiqu'il en soit si tu ne veux pas être constructif, si tu n'as rien à dire sur le fond de la Constitution et que ton seul reproche reste ma méthodes alors tu peux dégager et continuer à feignasser dans ton coin.

Passe par là et entend marmonner, puis carrément crier...Se dit que Myrlin reçoit sans doute des invités à ses débats....Passe la tête par la porte, et se rend compte qu'il parle..tout seul..

-Bien, bien bien...Comme quoi, le droit mène à tout, vraiment à tout...

Entre alors carrément dans la pièce..

-Je peux vous aider?

Non. Je laisse tout en plan. Ayant démissioné hier de mes fonctions je n'ai plus de raison de poursuivre ce travail.

Myrllinnnnnn!!

Ne t'en fais pas. A partir du 28 avril je devrais faire mon retour. Normalement et si l'humeur m'en dit.

mmfffffff...c'est tout ce que j'ai à dire à ce sujet...